Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABI-THERMO ISOMETAL
GEORGES Michel

Numéro de dépôt :
94550935
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque STABI-THERMO ISOMETAL

Déposée le 22 décembre 1994 par GEORGES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABI-THERMO ISOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est GEORGES Michel, domicilié(e) 3, rue de Hongrie, 57110 YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GEORGES Michel - France.

La marque STABI-THERMO ISOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABI-THERMO ISOMETAL est expirée depuis le 22 décembre 2004.

GEORGES Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ISOLATION NOUVELLE GENERATION , THERMOPHONIE , MADATAFITA ONG


GEORGES Michel - 3, rue de Hongrie, 57110 YUTZ - France


MR GEORGES Michel - France


Inscription le 6 janvier 1997 - Concession de licence n°230753 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produit d'isolation phonique et thermique pour le batiment

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.